Conseil en prix de transfert


 

Dans un contexte de durcissement des réglementations...

 

Le temps où les entreprises pouvaient attendre un contrôle fiscal pour s'intéresser à leurs opérations de prix de transfert et rédiger leurs documentations est aujourd'hui révolu. La question n'est plus de savoir si les grandes entreprises feront l'objet d'un contrôle mais quand ce contrôle aura lieu.

 

...Il est important d'être proactif...

 

Une bonne pratique en matière de prix de transfert permet d'épargner des millions d'euros et de préserver l'image du groupe. Inversement, une mauvaise stratégie peut générer des pénalités supérieures au montant de l'impôt qui aurait été initialement versé. Par ailleurs, il est évident que l'enjeu des prix de transfert va au-delà de la simple conformité au droit. Les informations requises par la réglementation actuelle, ainsi que les recommandations de l'OCDE apportent des éclaircissements importants sur les forces et les faiblesses dans la chaine de valeur.

 

Plusieurs grands groupes ont rapidement compris l'intérêt de ce sujet et sont parvenus à mettre en place des processus permettant le suivi de l'ensemble des problématiques de prix de transfert depuis la définition d'une politique, jusqu'à la rédaction d'une documentation cohérente. En agissant ainsi, ces groupes parviennent à ajuster au mieux leurs charges fiscales et à limiter les coûts associés aux opérations de contrôle et d'audit.

 

...Afin de mettre en place des stratégies performantes.

 

Suivant ce modèle proactif, les directions fiscales d'entreprises doivent adopter un positionnent plus dynamique et fondé sur les réglementations les plus exigeants. Pour ce faire, elles devront agir simultanément sur trois fronts :

  • Elles devront mener un effort pédagogique auprès des équipes concernées directement ou indirectement par les problématiques de prix de transfert,
  • Elles devront travailler à l'implémentation de processus et de technologies permettant de remonter automatiquement des informations ciblées,
  • Enfin, elles devront rester attentives aux recommandations et réglementations futures afin de pouvoir anticiper l'impact de ces changements sur l'organisation de leur groupe.

Afin de répondre aux besoins des entreprises, nous mettons à leur disposition sur ce site et sur prixdetransfert-insight.com, des analyses ainsi que des documents de travail permettant de répondre à l'ensemble des problématiques en la matière.

 


Une offre de services qui couvre l'ensemble de vos besoins


 

Du matériel pédagogique destiné à un large public

 

Des outils performants afin de mettre en place des stratégies de prix de transfert efficaces

 

Des analyses et des modèles de "best practices"